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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSESSONNE
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TRANSBUS-EVRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSBUS-EVRY
TRANSESSONNE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1700699
Date de dépôt :
22/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2001

Présentation de la marque TRANSBUS-EVRY

Déposée le 22 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSESSONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSBUS-EVRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSESSONNE domicilié(e) 19, rue Charles Mory, 91211 DRAVEIL CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc COURONNE-GENARD - France.

La marque TRANSBUS-EVRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSBUS-EVRY est expirée depuis le 22 octobre 2001.

TRANSESSONNE a également déposé les autres marques suivantes : EVRYTRANS


TRANSESSONNE S.A.R.L. - 19, rue Charles Mory, 91211 DRAVEIL CEDEX - France


Jean-Luc COURONNE-GENARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Transport de personnes ou de marchandises.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime.Déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits Informations concernant les voyageurs agence de tourisme et de voyage, reservation de places.Location de véhicules de transport.Entrepôt.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de garage